Berenice dans la Revue Droit&Patrimoine Eclairages sur notre pratique à la croisée du Droit des successions et du Droit des affaires
La Revue DROIT&PATRIMOINE nous a fait l’honneur et le plaisir de nous confier, en tant que praticiens du contentieux des affaires et des successions, la coordination d’un dossier, auquel nous avons également contribué en qualité de rédacteur, consacré aux nombreux croisements et zones de frictions et d’incertitudes entre le droit des successions et le droit des sociétés.
Il vient d’être publié ! Et est accessible (pour les abonnés) ici.
L’occasion de nous entourer d’éminents notaires, professeurs de droit et confrères pour traiter et nourrir de leur expertise quelques sujets majeurs rencontrés de manière récurrente dans le cadre de notre pratique :
- « Décès de l’associé : la problématique de l’agrément des héritiers en cinq questions » par Nathalie Levillain, Notaire à Paris
- « La poursuite de la vie de la société à la suite du décès de l’un de ses associés » par Nadège Jullian, Professeur à l’Université Toulouse Capitole
- « La prise en compte des évolutions affectant les droits sociaux » par Jean-François HAMELIN, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Magistère de Droit des affaires
- « L’évaluation des titres sociaux donnés pour la réunion fictive ou le rapport : de quelques problématiques récurrentes rencontrées par les praticiens » par Victor Champey, Avocat Associé, Anne-Romaine de Grandmaison, Avocate Collaboratrice et Defne Caglar, Elève-avocate, pour BERENICE AVOCATS
- « La valorisation des titres sociaux en cas d’exclusion de l’héritier non associé – méthode et date d’évaluation » par Sarah Torricelli, Maître de conférences HDR à l’Université Toulouse Capitole, Victor Champey, Avocat Associé et Léane Le Goff-Thakrar, Avocate Collaboratrice, pour BERENICE AVOCATS
- « Les impacts fiscaux de la transmission de la société à la suite du décès de l’un de ses associés – le pacte Dutreil reste-t-il une solution (pratique) envisageable ? » par Michaël Khayatt, Avocat Associé et Jeanne Marcilhacy, Avocate Collaboratrice, pour Arkwood SCP
Nous adressons nos plus vifs remerciements à tous les contributeurs de ce dossier pour l’avoir enrichi de leurs expertises, pratique et réflexions et à la Revue DROIT&PATRIMOINE pour nous avoir offert cette belle opportunité de mettre en exergue la singularité et la complexité du droit des successions lorsqu’il vient se confronter au droit des sociétés.
